Osiris project

Politique de confidentialité

Les données que ce site recueille, leur usage, et les droits dont vous disposez.

Ce que couvre ce document

Cette politique décrit les données personnelles recueillies sur osirisproject.org, l’usage qui en est fait et les droits dont vous disposez.

Le site ne collecte des données qu’à un seul endroit : les messages envoyés à contact@osirisproject.org. Il ne dépose aucun traceur, ne mesure pas sa fréquentation et n’utilise aucun outil publicitaire ou statistique tiers. Naviguer sur ce site ne laisse donc aucune donnée vous concernant.

Qui est responsable du traitement

Jeromin Rebatet, éditeur du site, est responsable du traitement au sens du règlement général sur la protection des données.

L’association OSIRIS étant en cours de constitution, cette responsabilité est aujourd’hui exercée à titre personnel. Elle sera transférée à l’association dès sa déclaration, et la présente politique mise à jour.

Les données recueillies

Un message envoyé à contact@osirisproject.org contient votre nom, votre adresse électronique, l’organisation que vous représentez le cas échéant, l’objet de votre demande et le contenu de votre message.

Ces informations vous sont demandées parce qu’elles sont nécessaires pour vous répondre. L’organisation est facultative. Aucune autre donnée n’est collectée, et ce contact n’a pas vocation à recevoir d’informations sensibles — santé, opinions, appartenance syndicale ou religieuse : merci de ne pas en faire état.

À quoi elles servent

Vos données servent exclusivement à traiter votre demande et à y répondre, et le cas échéant à poursuivre les échanges qu’elle engage.

Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni louées. Elles ne servent à aucune prospection : vous ne recevrez pas de lettre d’information pour avoir écrit au projet.

Sur quel fondement

Le traitement repose sur l’intérêt légitime du projet à répondre aux personnes qui le sollicitent. Nous écrire vaut demande de réponse ; vous restez libre de ne pas le faire.

Combien de temps elles sont conservées

Les messages reçus sont conservés trois ans à compter du dernier échange, puis supprimés. Ce délai correspond à la recommandation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés pour les contacts non aboutis, et permet de retrouver un échange lorsqu’une relation reprend après plusieurs mois.

Un message sans suite peut être supprimé plus tôt, et vous pouvez en demander l’effacement à tout moment.

Qui y a accès

Les messages sont lus par les seules personnes chargées d’y répondre au sein du projet.

Deux prestataires techniques interviennent, sans exploiter le contenu des messages pour leur propre compte : OVH, qui héberge le site en France, et Google Ireland Limited, qui fournit la messagerie professionnelle du projet.

Aucune donnée n’est transmise à un tiers à des fins commerciales.

Transferts hors de l’Union européenne

L’hébergement du site et la messagerie sont situés dans l’Union européenne.

Le projet travaillant avec des partenaires marocains, un échange peut conduire à transmettre vos coordonnées hors de l’Union — le Maroc ne bénéficiant pas d’une décision d’adéquation de la Commission européenne. Une telle transmission ne se fait jamais sans votre accord préalable et sous clauses contractuelles types.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès à vos données, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, et du droit de vous opposer à celui-ci.

Pour les exercer, écrivez-nous à contact@osirisproject.org en précisant votre demande. Nous y répondons dans un délai d’un mois.

Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés — cnil.fr, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience, de publicité ou de réseau social. Seuls peuvent être utilisés les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, qui ne requièrent pas votre consentement et ne permettent pas de vous identifier.

Modification de cette politique

Cette politique peut évoluer avec le site. Sa date de dernière mise à jour figure ci-dessous.

Dernière mise à jour : 19 septembre 2026.

Une question sur vos données ?

Écrivez-nous, nous vous répondrons directement.

Nous écrire →